Gilles Petit

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PETIT (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
au titre de l'année 2022, les agents suivants
3/5
TREK2137076A(source BODD)
promotion
22 Janvier 202222/01/2022
De: Petit Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Pellerin De La Vergne
Bertrand
NIGEND : 191 162NLS : 8 039 969
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Petit (Gilles, Michel, Adrien)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: PETIT (Gilles)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
president
conseil_administration
JORFTEXT000036775721(source JORF)
nomination
07 Avril 201807/04/2018
De: Gilles PETIT
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe
date_debut="2018-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036719922(source JORF)
admission
20 Mars 201820/03/2018
De: Petit (Gilles)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
president
conseil_administration
JORFTEXT000035389692(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Petit Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707206S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Petit (Gilles)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000035070923(source JORF)
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Petit Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Gilles Petit
président du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des professionnels
Remplace:M. Guy Marseguerra
Groupe:
Comité d'engagement
JORFTEXT000032287311(source JORF)
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Gilles Petit
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Remplace:M. Marseguerra (Guy)
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
president
conseil_administration
JORFTEXT000032142613(source JORF)
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Gilles Petit
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
Membres de ce comité d'engagement
JORFTEXT000031915296(source JORF)
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Petit (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
représentant des entrepreneurs de spectacles
Remplace:M. Poubelle (Olivier)
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000031692846(source JORF)
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Petit Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Bla nchard De La Buharaye
Benoît
NIGEND : 143143NLS : 8002652
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Gilles PETIT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
boe_20150001_0000_0002(source BOAC)
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Gilles PETIT
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030046130(source JORF)
promotion
06 Janvier 201506/01/2015
De: Petit, Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gilles PETIT
chef du service de la réglementation financière à la direction des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000028558709(source JORF)
délégation de signature
05 Février 201405/02/2014
De: Petit Gilles
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gilles Petit
1er degré, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Isabelle Paganon née Catayee, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Petit Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE QUIMPER
Brigade de recherches de Quimperlé (29)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE QUIMPER
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Gilles Petit
Reims, Professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Isabelle Paganon née Catayee, Aix-Marseille, Professeure des écoles
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200301A(source BOEN)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Petit Gilles
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103323S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Gilles PETIT
chef du service de la réglementation financière à la direction des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Petit (Gilles, Marie, Philippe)
adjoint d'un chef de bureau dans une direction du ministère ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Petit (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000466830(source JORF)
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Petit (Gilles, André, Lucien)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Petit (Gilles)
Objet:
comme commissaires du Gouvernement suppléants auprès de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000000250006(source JORF)
désignation
28 Juillet 200428/07/2004
De: Petit (Gilles)
adjoint au chef du bureau « Epargne et marché financier » à la direction du Trésor
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. Bonnard (Christophe)
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000000438296(source JORF)
désignation
15 Mai 200415/05/2004
De: Petit (Gilles, Aimé, Georges)
adjudant-chef, génie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
Services. Cité
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Petit (Gilles, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
JORFTEXT000000761526(source JORF)
inscription
01 Octobre 199901/10/1999
De: Petit (Gilles, Jacques)
Objet:
aux concours ouverts en 1999 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
1. Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000384587(source JORF)
admissibilité
01 Septembre 199901/09/1999
De: Petit (Gilles, J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1999
LISTE PRINCIPALE
Concours Sciences
Candidats français
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000384924(source JORF)
admission
29 Juillet 199929/07/1999
De: Petit (Gilles)
(service détaché), 1er octobre 1997
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
JORFTEXT000000567722(source JORF)
promotion
19 Septembre 199719/09/1997
De: Petit (Gilles)
(service détaché)
Objet:
aux tableaux d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1996 (tableau complémentaire) et de l'année 1997
Année 1997
JORFTEXT000000200983(source JORF)
inscription
19 Septembre 199719/09/1997
De: Petit (Gilles, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 94/08
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-06-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000169073(source JORF)
nomination
13 Septembre 199513/09/1995
De: Petit (Gilles, Roland, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000531015(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994